PROPRIETE  INDUSTRIELLE  VECUE

 

Mise à jour du 15/05/2015 : mise à jour des adresses URL

 

INTRODUCTION

 

 

L’auteur de ce site est un ingénieur-brevets, actuellement retraité, qui a œuvré pendant plus de 33 ans au sein de la direction de la propriété industrielle d’un grand groupe chimique français.

 

Les connaissances proposées dans ce site s’adressent à tous les praticiens de la propriété industrielle, en particulier aux praticiens de la propriété industrielle brevets : aussi bien ceux travaillant dans les services de propriété industrielle de l’industrie (en France et à l’étranger), que ceux travaillant dans les cabinets en propriété industrielle de la profession libérale ; ces connaissances s’adressent aussi aux avocats.

 

L’une des caractéristiques particulièrement intéressante de ce site est celle de mettre à la disposition des praticiens de la propriété industrielle des connaissances sous forme d’enseignements pratiques frappés du sceau du vécu, avec la présentation de nombreux cas concrets réellement vécus.

 

Le lecteur pourra trouver dans ce site les enseignements pratiques tels que, notamment, ceux listés ci-après :

 

- dans un premier ouvrage : un guide du savoir bien faire une étude de liberté d’exploitation brevets dans le domaine de la chimie, avec 16 exemples concrets ; à la date et à la connaissance de l’auteur, il n’existe aucun ouvrage dans la doctrine proposant un pareil guide du savoir bien faire une étude de liberté d’exploitation avec des exemples concrets ;

 

- dans un second ouvrage : une manière de chiffrer le coût d’un portefeuille brevets à vendre ;

 

- dans un troisième ouvrage : une étude pratique touchant à la question délicate qui se pose assez souvent pour les inventions brevetables de procédé dont il parait difficile, voir impossible, de déceler la contrefaçon : brevet ou secret ? ;

 

- dans un quatrième ouvrage : une « boite à outils » pour la propriété industrielle permettant de se dépanner, en l’absence momentanée de son spécialiste de propriété industrielle ;

 

- dans un cinquième ouvrage : la description des tâches et missions d’un ingénieur-brevets travaillant dans un service de propriété industrielle de l’industrie ;

 

- dans un sixième ouvrage : une courte note intitulée « brevet de papier », traitant de la notion de suffisance de description et des exemples des brevets ;

 

- dans un septième ouvrage : des modèles de lettres sur toutes sortes de sujets de propriété industrielle ;

 

- dans un huitième ouvrage : la démonstration de l’opposabilité d’un droit de possession personnelle antérieure à un brevet d’un concurrent, laquelle démonstration a pu se faire avec succès par la voie amiable.

 

- dans un neuvième ouvrage : une note d’information à l’attention des inventeurs évoquant les situations, comme la remise d’un échantillon à un tiers et/ou la réalisation d’essais d’expérimentation, au cours desquelles la divulgation de l’invention peut être réalisée si des mesures particulières ne sont pas prises.

 

- dans un dixième ouvrage : une note qui propose une (bonne) manière de réaliser la recherche d’information brevets pour une entreprise chimique.

 

- dans un onzième ouvrage : une approche de la question essentielle selon laquelle les actifs immatériels et l’innovation qui y est incorporée, sont de plus en plus importants pour la croissance des entreprises.

 

 

A la dernière page de chaque ouvrage consulté, le lecteur pourra trouver une table des matières du site  PROPRIETE  INDUSTRIELLE  VECUE  donnant les titres et les adresses URL des autres ouvrages consultables.

 

 

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D’AUTRES OUVRAGES SERONT A PARAITRE …………………………

 

 

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